EDITION DU SITE INTERNET
Le site anomia.fr (ci-après « le site ») est édité par XELYA
XELYA
- Siret : 48060789400031
- Capital social : 109 117 €
- RCS : Nanterre B 480 607 894
- TVA : FR77480607894
dont le siège social est situé : 174 Bureaux de la Colline, 1 Rue Royale 92210 SAINT-CLOUD
RÉDACTION DU SITE INTERNET
Directeur de la publication : Cyril Bouchet
Contact : dpo@xelya.com
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site Anomia est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 059 500 euros,
dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix, 1007.
AGENCE DE COMMUNICATION
Dénomination sociale : Webexpr
Adresse siège social : 21 rue de l’aigle, 60200 COMPIÈGNE
N° de téléphone et/ou adresse email : 03 65 98 01 09
COOKIES
Le site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planifications et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site, sont protégées par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires sauf mentions particulières. Toutes reproductions, représentations, utilisations ou adaptations, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon
et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’éditeur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément aux articles 15 à 22 du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données), vous disposez d’un ensemble de droits relativement à vos données personnelles :
- Droit d’accès ;
- Droit de rectification ;
- Droit à l’effacement ;
- Droit à la limitation du traitement ;
- Droit d’opposition au traitement.
Pour exercer vos droits, il vous suffit de nous contacter à l’adresse postale suivante :
Délégué à la protection des données, 174 Bureaux de la Colline, 1 rue Royale – 92213 SAINT CLOUD CEDEX FRANCE
Ou bien par courrier électronique à l’adresse suivante : dpo@xelya.com
En cas de violation de vos données personnelles, Xelya s’engage à vous en informer dans les meilleurs délais dès lors qu’il en résulte un risque élevé pour vos droits et libertés ou ceux d’une autre personne physique.
Vous avez également la faculté d’effectuer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle à l’adresse postale suivante :
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07″